Conditions générales d’utilisation de: www.francoespanolas.com

L’accès aux contenus des rubriques de notre site se fera conformément à la politique établie par la société. Par ailleurs, BODEGAS FRANCO-ESPAÑOLAS, S.A., pourra modifier, à tout moment et sans préavis, les informations contenues sur le site, la société n’étant donc pas tenue de la mise à jour de ces informations.

RESPONSABILITÉ DE BODEGAS FRANCO-ESPAÑOLAS, S.A.
L’accès au présent site et l’utilisation qui peut être faite des informations qui y sont contenues relèvent de la seule responsabilité de l’utilisateur.
BODEGAS FRANCO-ESPAÑOLAS, S.A. ne sera pas responsable des conséquences, dommages ou préjudices pouvant résulter d’un tel accès ou de l’utilisation des informations. BODEGAS FRANCO-ESPAÑOLAS, S.A. n’est pas responsable des éventuelles erreurs de sécurité qui pourraient survenir ni des dommages qui pourraient être causés au système informatique de l’utilisateur (matériel et logiciel), aux fichiers ou aux documents qui y sont stockés, dus à la présence de virus sur l’ordinateur que l’utilisateur utilise pour se connecter aux services et au contenu du site, à un dysfonctionnement du navigateur ou à l’utilisation de versions de ce dernier non mises à jour.
Par conséquent, l’utilisateur reconnaît expressément et sans réserve accéder et utiliser le portail sous sa seule et unique responsabilité.
En vertu de la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et le commerce électronique, les lois espagnoles seront appliquées en cas de litiges. L’utilisateur répondra, dans tous les cas, de l’exactitude des données fournies et BODEGAS FRANCO-ESPAÑOLAS, S.A. se réservera le droit d’exclure des services correspondants tout utilisateur ayant fourni de fausses données, sans préjudice des autres actions prévues par la loi.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
BODEGAS FRANCO-ESPAÑOLAS, S.A. est propriétaire et/ou titulaire d’une licence de toutes les informations contenues dans le présent portail, sa conception graphique, ses images, ses bases de données, ses index, ses codes sources, ses marques et logos qui sont protégés conformément aux dispositions de la loi sur la propriété intellectuelle et de la loi relative aux marques.

Leur mise à disposition et leur utilisation ne constituent en aucun cas de transfert de propriété ou l’octroi d’un droit d’utilisation en faveur de l’utilisateur. Ainsi, toute reproduction, copie, distribution totale ou partielle, ou commercialisation est soumise à l’autorisation écrite et préalable de BODEGAS FRANCO-ESPAÑOLAS, S.A. et en cas d’utilisation abusive du site, la société se réserve le droit d’engager toutes les actions judiciaires nécessaires à la réparation des dommages causés. Par ailleurs, l’utilisateur s’engage à indemniser la société pour tout dommage ou préjudice pouvant résulter de son utilisation du présent site sans respecter les présentes conditions générales et/ou la législation en vigueur.

LIENS, BANNIÈRES
L’inclusion sur le portail www.francoespanolas.com de liens vers d’autres portails n’est effectuée qu’à titre d’information et ne signifie pas que BODEGAS FRANCO-ESPAÑOLAS, S.A. recommande et/ou garantisse ces portails, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur ces derniers et n’étant pas responsable de leur contenu.

BODEGAS FRANCO-ESPAÑOLAS, S.A.
CIF : A-26012690
Adresse : C/ Cabo Noval 2
C.P. : 26006 Ville : Logroño
Province : La Rioja
Adresse de courriel : info@francoespanolas.com